Déposée le 5 août 1982 par la Société Anonyme (SA) COMPUTERLAND EUROPE OPERATIONS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « COMPUTERLAND SATELLITE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMPUTERLAND EUROPE OPERATIONS domicilié(e) Zone Industrielle - Route de Trèves L-2632 - FINDEL LUXEMBOURG (dossier no 2007884) - Luxembourg.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MICHEL BRUDER domicilié(e) (dossier no 2007884) - France.
La marque COMPUTERLAND SATELLITE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1210939.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque COMPUTERLAND SATELLITE est expirée depuis le 5 août 2002.
COMPUTERLAND EUROPE OPERATIONS a également déposé les autres marques suivantes : COMPUTERLAND
COMPUTERLAND EUROPE OPERATIONS S.A. - Zone Industrielle - Route de Trèves L-2632 - FINDEL LUXEMBOURG (dossier no 2007884) - Luxembourg
CABINET MICHEL BRUDER - (dossier no 2007884) - France
Renouvellement sans limitation le 3 août 1992 n°2007884 - Publication au BOPI 1992-08-03
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-02
Inscription le 3 août 1998 - Changement de dénomination n°259084 - Publication au BOPI 1998-08-03
Inscription le 29 juillet 1997 - Transmission totale de propriété n°240689 - Publication au BOPI 1997-07-29
Inscription le 13 septembre 1991 - CHANGEMENT DE NATURE JURIDIQUE n°56038 - Publication au BOPI 1991-09-13
Bandes magnétiques, disques magnétiques, disquettes et cassettes pour ordinateurs, programmes d'ordinateurs, programmes d'ordinateurs sur supports lisibles par ordinateurs, particulièrement sur bandes et cassettes magnétiques, disques et disquettes magnétiques, cartes et bandes perforées, transparents, microfilms et microfiches. Papier, articles en papier, imprimés, périodiques, livres, papeterie, machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles), matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), bandes et cartes à perforer, papier pour imprimante d'ordinateurs, autres matériaux non compris dans d'autres classes utilisables en rapport ou dans des ordinateurs.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
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